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dont le siège social est situé :

31 rue Falguière
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Directeur de la publication : Jean-Luc BERHO

2. CONCEPTION / REALISATION
    Richet & Cie / Artisans Numériques

3. INFORMATION HEBERGEMENT
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4. LEGISLATION APPLICABLE
    L'ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.

5. PROTECTION DROIT D'AUTEUR
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La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du  Directeur de la Publication.
La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
  • gratuité de la diffusion,
  •  respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte,
  •  citation claire et lisible de la source sous la forme suivante -par exemple- : « ce document provient du site Internet grl.fr. »

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Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse du  Directeur de la Publication est prohibée, au sens de l’article L. 713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

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Parallèlement, Jean-Luc BERHO s'engage à retirer toute représentation d'une oeuvre ou d'une marque qui contreviendrait à des droits protégés au  titre de la propriété intellectuelle.

7. EVOLUTIONS DU SITE
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8. LIMITATION DE RESPONSABILITE
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